Mentions légales

1. ÉDITEUR DU SITE

Le site internet Kultiv Lab (accessible à l’adresse www.kultivlab.fr) est édité par :

Dénomination sociale / Nom : KULTIV LAB
Forme juridique : SASU, société par actions simplifiée unipersonnelle
Capital social : 100,00 €
Adresse du siège social : 37 RUE DU POTEAU, 75018 PARIS
Numéro SIREN / SIRET : 10743003500017
Numéro de TVA intracommunautaire : FR51107430035
Adresse e-mail : kultivlab@gmail.com
Directeur de la publication : Juliette Bellest

2. HÉBERGEMENT DU SITE

Le site Kultiv Lab est hébergé par :

Nom de l’hébergeur : OVH SAS
Adresse de l’hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
Contact hébergeur : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France

3. ACTIVITÉ DE FORMATION

Kultiv Lab est un organisme de formation professionnelle.

Numéro de déclaration d’activité (NDA) : [En cours d’attribution / ou Ton numéro à 11 chiffres] auprès du Préfet de région [ex: d’Île-de-France].
Cet enregistrement ne vaut pas agrément de l’État.
Éligibilité aux financements : Prise en charge possible par l’AFDAS et autres OPCO selon statut du stagiaire.

4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L’ensemble des éléments présents sur le site Kultiv Lab (textes, graphismes, logos, images, visuels, vidéos, architecture du site, bases de données, ainsi que le « Livret » et la « Boîte à outils ») est la propriété exclusive de Kultiv Lab ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de Kultiv Lab. Toute exploitation non autorisée sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES (RGPD)

Kultiv Lab s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site, soient conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés.

Données collectées : Les informations recueillies via le formulaire de contact/inscription (nom, prénom, e-mail, type de projet) font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre aux demandes d’information et à gérer les inscriptions aux formations.
Destinataire des données : Les données sont exclusivement destinées à Kultiv Lab et ne seront jamais revendues ni cédées à des tiers.
Vos droits : Conformément à la réglementation, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition au traitement de vos données personnelles. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par e-mail à : kultivlab@gmail.com.

Pour plus de détails, consultez notre Politique de Confidentialité.

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7. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Kultiv Lab s’efforce de fournir sur son site des informations aussi précises que possible. Toutefois, Kultiv Lab ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.